Évaluation rigoureuse de la brevetabilité de votre invention selon les trois critères essentiels : nouveauté, activité inventive et application industrielle. Recherche exhaustive d'antériorités dans les bases de données mondiales et analyse juridique approfondie pour sécuriser votre stratégie de protection.
Une étude de brevetabilité constitue l'étape préalable incontournable pour évaluer les chances de succès d'un futur brevet. Cette analyse rigoureuse permet d'examiner si votre invention satisfait aux trois critères cumulatifs exigés par le droit des brevets : la nouveauté, l'activité inventive (ou non-évidence) et l'application industrielle. Elle vous évite d'investir dans des démarches de protection vouées à l'échec et oriente votre stratégie de propriété intellectuelle.
Nos ingénieurs brevets mènent une recherche approfondie d'antériorités (prior art search) dans les principales bases de données mondiales : Espacenet (Office européen des brevets), Patentscope (OMPI), USPTO (États-Unis), CNIPA (Chine), JPO (Japon), ainsi que dans la littérature scientifique et technique non brevet. Cette investigation permet d'identifier tous les documents publiés qui pourraient anticiper votre invention ou rendre son caractère inventif contestable.
La recherche couvre l'ensemble de l'état de la technique accessible au public avant la date de votre dépôt, en français, en anglais et dans d'autres langues pertinentes selon votre domaine technique. Nous analysons non seulement les brevets délivrés, mais aussi les demandes publiées, les publications scientifiques, les thèses, les catalogues commerciaux et toute documentation technique pertinente.
Nouveauté absolue : votre invention est-elle intégralement divulguée dans un document antérieur unique ? Nous examinons chaque élément caractéristique de votre invention pour vérifier qu'aucune antériorité ne la décrit dans son intégralité.
Activité inventive : votre invention découle-t-elle de manière évidente de la combinaison de plusieurs documents de l'état de la technique pour l'homme du métier ? Nous évaluons l'existence d'un progrès technique, d'un effet technique inattendu ou d'un avantage substantiel par rapport aux solutions connues.
Application industrielle : votre invention peut-elle être fabriquée ou utilisée dans tout type d'industrie ? Ce critère, généralement le plus aisé à satisfaire, est systématiquement vérifié.
À l'issue de l'étude, vous recevez un rapport d'analyse complet comprenant la liste exhaustive des antériorités identifiées avec leur pertinence, une analyse juridique détaillée de chaque critère de brevetabilité, une cartographie des technologies concurrentes et, surtout, des recommandations stratégiques concrètes.
Nous vous conseillons sur l'opportunité du dépôt, les éventuelles modifications à apporter à votre invention pour contourner les antériorités, le périmètre de protection optimal à revendiquer et les territoires géographiques prioritaires pour votre protection. Si l'étude révèle des obstacles insurmontables, nous explorons avec vous des solutions alternatives : secret industriel, modification de l'invention ou stratégie de valorisation différente.
L'étude de brevetabilité représente une fraction du coût global d'une procédure de brevet (dépôt, examen, taxes, maintien en vigueur), mais elle vous permet d'éviter des investissements inutiles et d'optimiser la portée de votre protection. Les enseignements de cette étude facilitent également la rédaction ultérieure de votre demande de brevet en identifiant les points de différenciation à mettre en avant dans les revendications.
Évitez les dépôts de brevets voués à l'échec et optimisez l'allocation de vos ressources R&D et PI.
Identifiez les contournements possibles des antériorités et affinez la rédaction de vos revendications.
Facilitez le travail de rédaction du brevet et anticipez les objections potentielles de l'examinateur.
Cartographiez les technologies concurrentes et les acteurs de votre domaine pour une veille stratégique efficace.
Analyse détaillée de votre invention avec nos ingénieurs brevets pour en comprendre les aspects techniques, fonctionnels et innovants et définir le périmètre de la recherche.
1-2 jours
Interrogation systématique des bases de données brevets (Espacenet, Patentscope, USPTO, CNIPA, JPO) et de la littérature scientifique et technique non brevet.
3-5 jours
Étude de chaque antériorité identifiée au regard des trois critères de brevetabilité (nouveauté, activité inventive, application industrielle).
2-3 jours
Synthèse des antériorités, analyse de brevetabilité, cartographie technologique et préconisations sur la stratégie de protection optimale.
2-3 jours
Associé Fondateur
Conseil en Propriété Industrielle à Lyon depuis 15 ans | Spécialiste brevets logiciels, mécanique, cleantech | Diplômé Centrale Lyon
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BLOOM IP est un cabinet de conseil en propriété industrielle situé au cœur de Lyon, dans le quartier de la Presqu'île. Fondé par Lucien Trouette en 2019, le cabinet accompagne l'écosystème d'innovation de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la protection et la valorisation de ses innovations. Notre expertise couvre l'ensemble du spectre de la propriété industrielle : brevets d'invention dans les domaines du logiciel, de la mécanique, des technologies propres et des biotechnologies, ainsi que marques, dessins et modèles. Nous intervenons également en contentieux et conseillons sur les stratégies de valorisation (licences, cessions, audits de propriété intellectuelle). Proche des pôles de compétitivité lyonnais (Lyonbiopôle, Axelera, Minalogic), des incubateurs (Pulsalys, H7) et des centres de recherche (CNRS, INSA Lyon, ENS Lyon), BLOOM IP se distingue par une approche personnalisée qui allie rigueur technique et vision stratégique, adaptée aux enjeux de chaque client.
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