Électronique

Expertise en Propriété Intellectuelle pour l'Électronique

L'industrie électronique est au cœur de la transformation numérique et représente un secteur stratégique majeur dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Avec la présence de leaders mondiaux comme STMicroelectronics, Soitec, le CEA-Leti et des innovateurs comme Aledia, le corridor technologique Grenoble-Lyon constitue l'un des pôles européens les plus dynamiques en microélectronique et semiconducteurs.

Notre cabinet accompagne les acteurs de cette industrie hautement concurrentielle dans la protection et la valorisation de leurs innovations technologiques. De la conception de circuits intégrés aux systèmes embarqués, en passant par l'Internet des Objets (IoT) et les technologies de nouvelle génération, nous maîtrisons les enjeux spécifiques de la propriété intellectuelle dans l'électronique.

Protection des Innovations en Semiconducteurs

Les semiconducteurs représentent la pierre angulaire de l'électronique moderne. Leur protection nécessite une approche multidimensionnelle combinant plusieurs régimes de propriété intellectuelle :

Brevets d'Invention

Nous élaborons des stratégies de dépôt de brevets couvrant les innovations en :

• Procédés de fabrication : techniques de lithographie, gravure, dopage et dépôt de couches minces
• Architectures de circuits : conception de nouveaux agencements fonctionnels et optimisations de performance
• Matériaux semiconducteurs : carbure de silicium (SiC), nitrure de gallium (GaN), composés III-V
• Technologies d'empilage : solutions 3D, interconnexions avancées et packaging innovant

Notre expertise dans les technologies de pointe nous permet d'identifier les aspects brevetables même dans des développements incrémentaux, maximisant ainsi votre portefeuille de brevets.

Topographies de Circuits Intégrés

La protection spécifique des topographies de semiconducteurs constitue un régime juridique distinct, particulièrement adapté aux dessins et masques de circuits intégrés. Nous assurons :

• Le dépôt des topographies auprès de l'INPI dans les délais légaux
• La qualification de l'originalité et du caractère distinctif des configurations
• La défense contre la reproduction et l'exploitation non autorisées
• La gestion des droits dans un contexte international (traité de Washington)

Ce régime offre une protection complémentaire aux brevets, particulièrement précieuse pour les layouts complexes dont l'ingénierie représente un investissement considérable.

Secrets d'Affaires

Dans l'industrie des semiconducteurs, certaines informations stratégiques se protègent mieux par le secret que par le brevet. Nous vous assistons dans :

• La mise en place de politiques de confidentialité adaptées aux processus de R&D
• L'identification des savoir-faire à maintenir confidentiels (procédés, paramètres de fabrication, recettes)
• La rédaction de clauses de non-divulgation (NDA) pour les collaborations avec fondeurs et partenaires
• La réaction rapide en cas de vol ou divulgation illicite d'informations confidentielles

Propriété Intellectuelle dans l'Internet des Objets (IoT)

L'IoT représente une convergence technologique unique mêlant électronique, logiciel, télécommunications et traitement de données. Cette complexité exige une stratégie IP intégrée :

Protection Multicouche

Nous élaborons des stratégies couvrant l'ensemble de la stack technologique :

• Hardware : capteurs, microcontrôleurs basse consommation, systèmes embarqués
• Firmware et logiciel embarqué : protocoles de communication, algorithmes d'optimisation énergétique
• Protocoles de communication : solutions propriétaires pour LPWAN, Bluetooth LE, Zigbee
• Architecture système : topologies de réseaux, mécanismes de sécurité, gestion de l'alimentation

Cette approche holistique assure une protection robuste contre la contrefaçon et positionne favorablement vos innovations dans les négociations de licences.

Gestion des Standards et Brevets Essentiels (SEP)

Dans l'IoT, de nombreuses technologies s'appuient sur des standards industriels. Nous vous accompagnons dans :

• L'identification et le dépôt de brevets essentiels à des standards (Standard Essential Patents)
• Les déclarations FRAND (Fair, Reasonable and Non-Discriminatory) auprès des organismes de normalisation
• La négociation de pools de brevets et accords de licence croisée
• La défense de vos droits face aux pratiques d'holdout ou reverse holdout

Notre connaissance des organismes comme l'ETSI, IEEE et autres SDO facilite vos démarches et optimise la valorisation de vos contributions normatives.

Systèmes Embarqués et Électronique de Puissance

Les systèmes embarqués constituent un domaine d'innovation intense, particulièrement dans les secteurs automobile, aéronautique et industriel. Nous protégeons :

Innovations en Architecture Matérielle

• Processeurs spécialisés (ASIC, FPGA) et architectures dédiées
• Solutions de gestion thermique et d'alimentation intelligente
• Interfaces homme-machine et contrôleurs périphériques
• Systèmes de diagnostic et auto-réparation

Technologies d'Électronique de Puissance

Avec l'essor des véhicules électriques et des énergies renouvelables, l'électronique de puissance connaît une croissance exceptionnelle. Nous protégeons :

• Convertisseurs DC-DC et onduleurs haute performance
• Topologies innovantes pour la gestion d'énergie
• Composants à large bande interdite (WBG) et leurs applications
• Systèmes de refroidissement et de packaging thermique

Stratégie de Portefeuille et Valorisation

Au-delà de la protection, nous vous accompagnons dans la valorisation stratégique de vos actifs intellectuels :

Analyse Concurrentielle et Freedom-to-Operate

Avant tout lancement produit, nous réalisons :

• Des études de liberté d'exploitation (FTO) approfondies
• L'analyse des portefeuilles concurrents et identification de brevets bloquants
• L'évaluation des risques de contrefaçon et stratégies de mitigation
• La recherche d'antériorités avant dépôt pour maximiser les chances de délivrance

Optimisation du Portefeuille

Nous vous aidons à construire un portefeuille de brevets stratégique et rentable :

• Alignement du portefeuille IP sur votre roadmap produit et stratégie business
• Identification des brevets à forte valeur et opportunités de licensing
• Arbitrage entre dépôts nationaux, européens (OEB) et internationaux (PCT)
• Gestion du cycle de vie : annuités, abandons stratégiques, extensions géographiques

Monétisation et Accords de Licence

Vos innovations peuvent générer des revenus significatifs via :

• Négociation d'accords de licence avec des fabricants tiers
• Création de pools de brevets dans votre domaine technologique
• Cession ou vente de brevets non stratégiques
• Structuration de joint-ventures et partenariats technologiques avec clauses IP adaptées

Contentieux et Défense de vos Droits

En cas d'atteinte à vos droits, nous intervenons rapidement et efficacement :

Actions en Contrefaçon

• Analyse technique de la contrefaçon et collecte de preuves (saisie-contrefaçon)
• Procédures judiciaires devant les tribunaux compétents
• Obtention de mesures conservatoires et injonctions
• Négociation de règlements amiables et accords transactionnels

Défense en Nullité

Lorsque vos brevets sont contestés, nous assurons :

• La défense devant l'INPI, l'OEB et les juridictions nationales
• L'argumentation technique et juridique pour maintenir vos droits
• Les procédures d'opposition et de limitation si nécessaire

Veille et Intelligence Concurrentielle

Nous mettons en place des systèmes de veille technologique et juridique permettant :

• Le suivi des dépôts concurrents dans vos domaines d'activité
• L'identification précoce de risques de contrefaçon
• L'alerte sur les opportunités de licensing ou d'acquisition
• Le monitoring des litiges majeurs dans votre secteur

Accompagnement des Startups et PME Innovantes

La région lyonnaise compte de nombreuses startups deeptech issues de la recherche académique. Nous proposons un accompagnement adapté aux jeunes entreprises :

Audit IP Initial

• Identification et qualification de tous vos actifs immatériels
• Vérification de la titularité des droits (inventeurs salariés, prestataires, co-développements)
• Recommandations de protection en fonction de votre budget et stratégie

Sécurisation des Partenariats

Nous rédigeons les contrats essentiels à votre développement :

• Accords de transfert de technologie avec laboratoires de recherche (CEA, CNRS, universités)
• Consortiums de R&D et répartition de la propriété des résultats
• Accords de confidentialité pour discussions avec investisseurs et partenaires industriels

Due Diligence IP pour Levées de Fonds

Lors de vos levées de fonds, nous préparons :

• La documentation IP complète (ownership, freedom-to-operate, valorisation)
• L'analyse des risques pour les investisseurs
• Les stratégies de protection alignées sur votre plan de développement

Notre Approche et Valeur Ajoutée

Notre cabinet se distingue par :

1. Expertise technique approfondie : nos ingénieurs-conseils maîtrisent les technologies électroniques de pointe
2. Connaissance de l'écosystème local : relations établies avec les acteurs clés du corridor Grenoble-Lyon
3. Vision internationale : expérience des dépôts et contentieux à l'échelle mondiale (US, Chine, Japon, Corée)
4. Approche business-oriented : recommandations alignées sur vos objectifs stratégiques et financiers
5. Réactivité et disponibilité : équipe dédiée capable d'intervenir rapidement sur des enjeux critiques

Que vous soyez un leader industriel, une ETI innovante ou une startup deeptech, nous mettons notre expertise au service de votre succès. Contactez-nous pour un premier échange sur vos enjeux de propriété intellectuelle dans le domaine de l'électronique.