Une gestion stratégique au service de votre compétitivité
Dans un environnement économique où l'innovation constitue le principal moteur de croissance, votre portefeuille de brevets représente bien plus qu'une collection de titres juridiques. Il s'agit d'un patrimoine stratégique dont la gestion active détermine directement votre capacité à vous différencier, à protéger vos investissements en R&D et à créer de la valeur. Notre cabinet lyonnais accompagne les entreprises innovantes d'Auvergne-Rhône-Alpes dans l'optimisation globale de leurs actifs de propriété industrielle, en combinant excellence juridique, vision stratégique et maîtrise des outils de valorisation.
Audit patrimonial et cartographie stratégique
Toute gestion efficace commence par une connaissance précise de l'existant. Nous réalisons un audit complet de votre portefeuille pour établir une cartographie détaillée de vos actifs : analyse de la couverture géographique, évaluation de l'alignement stratégique avec vos marchés actuels et futurs, identification des familles de brevets essentielles et des titres périphériques. Cette photographie patrimoniale révèle souvent des opportunités insoupçonnées : technologies brevetées non exploitées, zones géographiques surprotégées ou au contraire exposées, doublons coûteux. Notre méthodologie d'évaluation intègre des critères juridiques (solidité des revendications, antériorités), techniques (niveau d'innovation, contournabilité) et commerciaux (taille du marché, activité concurrentielle). Cette analyse aboutit à une classification stratégique de chaque titre selon son importance pour votre activité.
Excellence opérationnelle dans la gestion administrative
La gestion d'un portefeuille international implique le respect de centaines d'échéances critiques dont le non-respect entraîne la perte irréversible de vos droits. Notre système de gestion informatisé assure une surveillance automatisée multijuridictionnelle de toutes vos échéances : paiement des annuités progressives, délais de validation nationale post-PCT, périodes de grâce, renouvellements de marques. Chaque échéance fait l'objet d'alertes redondantes et d'une double vérification humaine. Nous gérons également l'ensemble des aspects financiers : optimisation du calendrier des paiements, consolidation de la facturation, récupération de la TVA étrangère, provisionnement budgétaire pluriannuel. Notre plateforme client vous offre une visibilité en temps réel sur l'état de votre portefeuille, les échéances à venir et l'évolution de vos coûts de maintien.
Optimisation économique et rationalisation des coûts
Le coût cumulé de maintien d'un portefeuille peut atteindre plusieurs centaines de milliers d'euros annuels pour les entreprises innovantes. Une approche stratégique de la rationalisation permet généralement de réduire ces coûts de 25 à 40 % sans affaiblir la protection. Nous menons annuellement une revue critique de chaque titre : les brevets qui ne couvrent plus vos produits actuels, ceux dont la technologie est devenue obsolète ou ceux dont la couverture géographique excède vos besoins réels sont identifiés comme candidats à l'abandon. Cette analyse coût/bénéfice intègre également les opportunités de valorisation : un brevet que vous n'exploitez plus peut générer des revenus de licence avant son abandon. Nous optimisons également la stratégie géographique : concentration sur les pays où vous produisez, commercialisez ou faites face à des concurrents actifs.
Valorisation commerciale et monétisation des actifs
Vos brevets constituent des actifs immatériels exploitables de multiples façons. Nous identifions les opportunités de génération de revenus : licences exclusives ou non exclusives pour des technologies que vous n'exploitez pas, accords de cross-licensing avec des partenaires industriels, cession de titres devenus non stratégiques. Notre réseau dans l'écosystème d'innovation Auvergne-Rhône-Alpes (pôles de compétitivité, incubateurs, investisseurs) facilite la mise en relation avec des licenciés potentiels. Nous structurons juridiquement ces opérations : négociation des contrats de licence avec clauses de redevances, garanties, territorialité et durée optimales, organisation des cessions avec due diligence et transfert de propriété sécurisé. Pour les opérations complexes (spin-off technologiques, joint-ventures R&D, apports en nature lors de levées de fonds), nous collaborons avec vos conseils financiers et juridiques.
Intelligence concurrentielle et veille technologique
La gestion proactive d'un portefeuille implique une surveillance permanente de l'environnement concurrentiel. Nous mettons en place des outils de veille automatisée sur les dépôts de brevets de vos concurrents directs, les technologies émergentes dans votre secteur et les opportunités d'acquisition de titres stratégiques. Cette intelligence économique alimente votre stratégie : identification précoce de nouvelles menaces concurrentielles, détection de technologies complémentaires à acquérir, repérage de brevets tombant dans le domaine public. Nous produisons des rapports trimestriels de veille avec analyse des tendances et recommandations d'action.
Optimisation fiscale et financière
Nos experts vous conseillent sur la gestion fiscale optimale de vos actifs de propriété intellectuelle : éligibilité au crédit d'impôt recherche (CIR) pour les dépenses de dépôt et de maintien, application du régime de faveur des produits de propriété intellectuelle pour les revenus de licence, structuration des opérations de cession pour minimiser l'imposition. Nous travaillons en coordination avec vos experts-comptables pour le traitement comptable approprié : activation ou charges, amortissements, provisions pour dépréciation. Cette dimension financière est essentielle pour maximiser le retour sur investissement de votre stratégie de protection.